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1. Qui sommes-nous ?

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   SGRS

   Quartier Reine Elisabeth
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   B-1140 EVERE
   Belgique

   contact@sgrs.be
   
   N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des remarques, nous promettons une réponse rapide.

2. Notre site

   1. Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité

      Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d’opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.
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      Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à notre site ou d’interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable. Ceci, en principe, seulement si les circonstances de l’espèce le justifient, mais il ne s’agit pas là d’une condition absolue.

   2. Contenu du site

      SGRS détermine en grande partie le contenu de son site et prend grand soin des informations présentes sur celui-ci. SGRS prend toutes les mesures possibles pour maintenir son site aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celui-ci sont fournies par des tiers. SGRS se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment le site et son contenu.
      SGRS ne peut pas offrir de garantie absolue concernant la qualité de l’information présente sur son site. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exacte, suffisamment précise et/ou à jour. Par conséquent, SGRS ne pourra pas être tenue responsable des dommages, directs et indirects, que l’utilisateur subirait de par l’information présente sur le site.
      Si certains contenus sur le site sont en violation avec les lois applicables et/ou avec les droits des tiers et/ou tout simplement seraient contraires à la morale, nous vous demandons de nous en informer le plus rapidement possible afin que nous puissions prendre des mesures appropriées. SGRS pourra notamment procéder à la suppression partielle ou totale desdites informations.
      Le site contient du contenu téléchargeable. Tout téléchargement à partir du site a toujours lieu aux propres risques de l’utilisateur. SGRS ne pourra en aucun cas être tenue responsable des éventuels dommages, directs et indirects, découlant de ces téléchargements, tels qu’une perte de données ou un endommagement du système informatique de l’utilisateur, qui relèvent entièrement et exclusivement de la responsabilité de l’utilisateur.

   3. Ce que nous attendons de l’utilisateur

      En tant qu’utilisateur, vous avez une certaine responsabilité quant au bon fonctionnement du site. Vous devez en tout temps vous abstenir de poser des actes susceptibles de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site et de son utilisation. Par exemple, le site ne peut être utilisé dans le but de contourner notre Business Model et/ou pour récolter des informations sur d’autres utilisateurs.
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      SGRS se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire. L’utilisateur est seul responsable, personnellement et exclusivement, dans le cas où ses actions et son comportement ont effectivement entraîné des dommages au site ou à d’autres utilisateurs. Dans ce cas, l’utilisateur en cause devra s’assurer d’exonérer SGRS de toute plainte pour dommage qui s’en suivrait.

3. Liens vers d’autres sites internet

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   Il est probable que ces sites internet externes n’offrent pas les mêmes garanties que nous. Ainsi, nous vous suggérons de lire attentivement leurs conditions générales de vente mais aussi leur disclaimer et leur charte vie privée.

4. Propriété intellectuelle

   Le contenu publié sur le site est protégé par les droits de propriété intellectuelle de SGRS. Par « contenu », il convient d’entendre les informations, logos, photos, marques, dessins, modèles, slogans, bases de données, etc. accessibles sur le site. Le caractère technique du site en lui-même, à savoir le code informatique, est également protégé par la propriété intellectuelle.
   En visitant notre site, l’utilisateur se voit octroyer un droit limité d’accès, d’utilisation, et d’affichage de notre site et de son contenu. Ce droit est accordé à titre non-exclusif, non-transférable et ne peut être utilisé que moyennant un usage personnel et non commercial. Sauf accord préalable et écrit de SGRS, les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre, emprunter, louer, communiquer au public, en tout ou en partie, les éléments protégés.

5. Dispositions générales applicables à nos Conditions Générales

   SGRS se réserve la possibilité de modifier, étendre, supprimer, limiter ou interrompre le site et les services qui y sont associés à tout moment, sans notification préalable, et sans que cela ne donne lieu à une quelconque forme d’indemnisation.
   Nos Conditions Générales (notamment nos conditions générales de vente) sont exécutées et interprétées conformément au droit belge. Tout litige relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution de nos Conditions Générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
   L’illégalité ou la nullité d’une disposition de nos Conditions Générales, en tout ou en partie, n’aura aucun impact sur la validité et l’application des autres dispositions de nos Conditions Générales

Charte vie privée

1. Pourquoi cette charte vie privée ?

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   Nous nous réservons le droit d’apporter à tout moment des modifications à notre Charte vie privée. Toute modification substantielle sera toujours communiquée clairement sur notre [plateforme/site/application]. Nous vous conseillons néanmoins de consulter régulièrement ce document.

2. Qui traite vos données personnelles ?

   SGRS est responsable du site.
   Informations de contact :
   

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